top of page
  • Editeur du site 

Ce site est édité par la mairie de Rutali, située 20239 Rutali. 
Le directeur de la publication est M. Dominique MAROSELLI, Maire de la commune. 
Site internet réalisé par Anne-Marie FLORI (mia@cardelina.com).

Tous les contenus du site www.rutali.fr sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sauf autorisation expresse des responsables de ce site et indication de la source. De plus, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles (toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires est exclue). 
 

  • Service en charge de la mise à jour du site 

Equipe administrative de la mairie. 
Mairie de Rutali 
20239 Rutali 
Directeur de la publication : M. Le Maire 
 

  • Informatique et Libertés 

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978). 
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Mairie de Rutali, 20239 Rutali. Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée. La délivrance du récépissé est en cours. 
 

  • Page de liens vers des sites externes 

Le site de la Commune de Rutali a référencé des sites Internet dans sa page de liens. Ces sites utiles sont majoritairement informatifs mais peuvent aussi être revendicatifs, polémiques. Les informations contenues dans ces sites peuvent être contradictoires ou partisanes. Ils sont édités par des organismes publics, parapublics, des organisations syndicales ou professionnelles, des organismes ou des entreprises privés. Le contenu de ces sites ne saurait engager la responsabilité de la Commune de Rutali d'une quelconque manière. N'hésitez pas à nous faire part des sites que nous pourrions également référencer. 
 

  • Crédits Photos 

L'équipe rédactionnelle, Anne-Marie FLORI, Paul-Noël GIACOMONI, Hélène GIANSILY www.helenegiansily.com,  Christophe POILLOT, Jean-Marc OLMETA www.jingoo.com/jean-marc-olmeta.

  • Reproduction sur support papier et électronique 

La reproduction sur papier : À l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : 

- gratuité de la diffusion 
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) 
- citation explicite du site http://www.rutali.fr comme source et mention et de la mention " droits réservés " 
La reproduction sur support électronique : La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.rutali.fr et de la mention "Droits réservés". 

Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d'autres sites sans autorisation expresse de la Commune de Rutali. 

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la Commune de Rutali. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Commune de Rutali. La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite. 
 

  • Exonération de la responsabilité technique 

La Commune de Rutali décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, elle ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site. 

bottom of page